Les reproductions diffusées sur le site andrerenoux.com sont protégées par la loi du 11 mars 1957 sur la propriété artistique, complétée par la loi du 3 juillet 1985. Le site andrerenoux.com étant un site français le non-respect de cette législation entraîne des poursuites judiciaires

Toute utilisation (reproduction, représentation, diffusion sur supports numériques…) des documents est soumise à autorisation préalable et écrite de la part des ayants droits mentionnés sur chaque reproduction et ceci quel que soit le support sur lequel ces documents sont reproduits (presse, édition, publicité, CD-ROM, site Web, vidéo, télévision…). Cette demande d'autorisation doit être renouvelée pour chaque nouvelle utilisation.

Aucune reproduction ne peut-être recadrée ou interprétée sans autorisation des ayants droits. Toute utilisation devra être accompagnée du nom de l'auteur, de la légende de l'image reproduite et de la mention du copyright.

Toute utilisation implique, sauf conditions particulières préalablement établies par les ayants droits, le paiement d'un droit fixé par les ayants droits ou les détenteurs des droits de la reproduction. Le montant de ce droit varie suivant l'utilisation de l'image (type de support, format de reproduction, volume de diffusion…). Il peut être accompagné de frais techniques ou de frais de recherche.

Toutes les reproductions présentes sur ce site sont régies par les principes du droit exposés ci-dessus.